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Tout d’abord il existe deux tarifs : celui pour les nouvelles installations, ou celui pour les installations de plus d’un an.

Pour les nouvelles installations :

Le tarif est basé sur la valeur attribuée par l’arrêté du 10 juillet 2006, c’est à dire 0.30 et 0.55 €/kWh selon vos conditions d’intégration.

Chaque année, ces tarifs sont réévalués sur la base du coefficient K.

avec
ICHTTS1 = valeur définitive de la dernière valeur connue au 1er janvier de l’année de la demande de l’indice du coût horaire du travail (tous salariés) dans les industries mécaniques et électriques ;
PPEI = valeur définitive de la dernière valeur connue au 1er janvier de l’année de la demande de l’indice des prix à la production de l’industrie et des services aux entreprises pour l’ensemble de l’industrie (marché français) ;
ICHTTS10 et PPEI0 = valeurs définitives des dernières valeurs connues à la date de publication de l’arrêté, soit respectivement 132,8 et 109,4.

Ce serait simple, si seulement l’INSEE ne s’était pas amusé à changer l’échelle de ces indices fin 2008.
En effet, ils ont remis les valeurs à 100 fin décembre. Ils ont aussi changé le nom : ICHTTS est remplacé depuis janvier 2009 par ICHTrev-TS. Tout pour nous faciliter la tâche.

En pratique, il faut multiplier les valeurs de l’ICHTrev-TS par 1,43 pour se retrouver sur la même échelle.
De même, pour le PPEI, l’INSEE a pris comme valeur 100 l’année 2005 depuis mars 2009 , il faut multiplier par 1,064.

Donc, en pratique, aujourd’hui, pour calculer le coefficient K, la formule est la suivante :

Les indices sont pris au mois d’août de l’année précédente, pour avoir des indices fiables.

Pour les installations existantes :

L’indexation s’effectue cette fois à la date anniversaire de la mise en service de l’installation, par application d’un coefficient L.

avec
ICHTTS1 = valeur définitive de la dernière valeur connue à la date anniversaire de la mise en service de l’installation de l’indice du coût horaire du travail (tous salariés) dans les industries mécaniques et électriques ;
PPEI = valeur définitive de la dernière valeur connue à la date anniversaire de la mise en service de l’installation de l’indice des prix à la production de l’industrie et des services aux entreprises pour l’ensemble de l’industrie (marché français) ;
ICHTTS10 et PPEI0 = valeurs définitives des dernières valeurs connues à la date de prise d’effet du contrat d’achat. Elles sont indiquées à l’article 6 des conditions particulières du contrat d’achat.

C’est pratique, deux choses différentes portent le même nom, pour augmenter les risques de confusion.

Donc, si votre installation est antérieure au 1er janvier 2009, vous devrez faire la petite correction avec les coefficients 1,43 et 1,064 comme ci-dessus. Par contre, si votre installation a été réalisée après le 1er janvier 2009, vous pourrez prendre les coefficients bruts.

En pratique :
Installation antérieure à 2009 :

Installation après le 1er janvier 2009

Comment obtenir ces indices ? Il suffit d’aller sur le site de l’INSEE et de saisir les codes d’indice ad hoc :
Pour le ICHTrev-TS, code 001565183, ou si cela ne fonctionne pas recherchez Coût horaire du travail – tous salariés – Industries mécaniques et électriques.
Pour le PPEI, code FM0ABE0000.

Si l’on s’amuse à refaire le calcul du tarif d’achat pour nouvelles installations 2009 , voila ce que cela donne :

On voit que l’on retrouve bien le tarif d’achat de 0.60176 €/kWh pour 2009 en utilisant les valeurs d’indices d’août 2008.

Si l’on se base sur les valeurs actuelles des indices PPEI et ICHTrev-TS de juin, bien secoués par la crise, cela n’augure rien de bon : le tarif 2010 tournerait autour de 0.58 €/kWh

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